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Marques déposées par monsieur Ignace BILLAI
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15/15
Marque enregistrée - Marque en vigueur

15/15
Monsieur Ignace BILLAI

Numéro de dépôt :
4578674
Date de dépôt :
03/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2029
15/15 de Ignace BILLAI

Présentation de la marque 15/15

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2019 par monsieur Ignace BILLAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 15/15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Ignace BILLAI domicilié(e) 3 impasse de Terres Blanches - 57360 - AMNEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Madame Myriam JEAN domicilié(e) 2 bis rue Winston Chruchill - 57000 - METZ - France.

La marque 15/15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 15/15 arrivera à expiration en date du 3 septembre 2029.

Ignace BILLAI a également déposé les autres marques suivantes : B COMME BOEUF , B COMME BŒUF


Monsieur Ignace BILLAI - 3 impasse de Terres Blanches - 57360 - AMNEVILLE - France


JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Madame Myriam JEAN - 2 bis rue Winston Chruchill - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Inscription le 15 janvier 2020 - Retrait partiel n°777563 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-15

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; choucroute; hamburgers; salades de fruits, salades de légumes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites des céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et confiserie, glaces comestibles et sorbets ; miel, sirop d'érable et sirop de mélasse ; levures, poudres pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, vinaigrettes et sauces ; condiments ; épices et mélanges d'épices ; assaisonnements ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité par tous moyens de communication ; gestion et administration d'affaires ; travaux de bureau, comptabilité ; location et diffusion d'annonces et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, panneaux d'affichage, espaces dédiés) ; relations publiques ; recherche de marchés ; service de communication d'entreprise ; promotion commerciale ; services de fidélisation de clientèle à des fins commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises (à savoir consultation, conseil en organisation, expertises, renseignements et gestion des affaires commerciales) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.